Une marge importante du clergé favorable à la révolution
Au début, le bas clergé accueille favorablement la révolution.
Ainsi et dès le premier acte, une part notable du bas clergé (148 des députés du clergé) joua ainsi un rôle déterminant en répondant à l'appel du Tiers Etat[1] afin de se constituer en une seule assemblée détentrice avec le Roi de la souveraineté de la Nation.
Ce ralliement qui fut préparé par des députés comme l'Abbé Grégoire, Anne Thibault et Jean Louis Gouttes devenait possible car sur un total de 313 députés de l'ordre du clergé aux Etats généraux, 212 étaient issus du bas-clergé (curés, vicaires), dominant largement ceux du haut-clergé (évêques, archevêques, chanoines).
Cet enthousiasme recoupait une réalité sociologique, voire idéologique.
Bien qu'appartenant juridiquement au même ordre au sein des Etats généraux, un fossé séparait le bas et le haut clergé, à commencer par les origines sociales et le niveau de vie[2].
De fait, les curés de campagnes vivaient au milieu de leurs ouailles et en partageaient les difficiles conditions de vie, ce qui les rapprochait naturellement des préoccupations du peuple et des réalités sociales du siècle.
A l'opposé, les membres du haut clergé étaient issus pour un bon nombre d'entre eux de la noblesse[3] et adhéraient idéologiquement plutôt à cet ordre, un personnage comme Talleyrand constituant une rare exception.
Du reste, ces deux groupes ne s'appréciaient guère, le premier estimant que le luxe dans lequel vivait le haut clergé l'éloignait de sa mission pastorale tandis que ce dernier regardait avec mépris ces prêtres.
Fait significatif, lors du défilé des Etats généraux qui eut lieu le 4 mai 1789, le haut clergé demanda à défiler séparément du bas-clergé.
Le conflit entre le clergé et les révolutionnaires n'allait pas tarder toutefois à se réveiller en se cristallisant autour de la fameuse "Constitution civile du clergé".
[1] Dès la convocation des Etats généraux, le tiers état refuse de jouer le rôle traditionnellement assigné à cette institution de l'ancien régime. Estimant que les Etats généraux représentent ensembles la Nation (et non plus seulement le Roi à lui seul), les députés du tiers état souhaitent la réunion des trois Etats en une seule assemblée (avec un vote individuel et non par Etat), qui aurait pour mission de doter le Royaume d'une Constitution. Le 17 juin 1789, le tiers Etat décide de prendre le nom d'Assemblée nationale et appel les autres ordres à le rejoindre. le 19 juin, les députés du Tiers sont rejoints par 148 députés du clergé ainsi que quelques députés de la noblesse. Réunis au jeu de Paume car la salle des séances avait été close, les députés réunis prononcent le serment du jeu de Paume le 20 juin. Ils jurent de ne pas se séparer avant d'avoir donné une nouvelle constitution au Royaume. C'est le 27 juin que le Roi fini par céder en demandant aux représentants de la noblesse et du clergé de se réunir au Tiers Etat.
[2]le bas-clergé est d'origine roturière, étant souvent constitué des rejetons de l'aristocratie villageoise.
[3] 78 des 119 représentants du haut clergé avaient un titre de noblesse.
Une réforme religieuse en partie liée à la crise financière
Cette réforme qui trouve en partie son origine dans la gestion de la crise financière que connaît alors la France témoigne aussi de l'œuvre réformatrice qu'entendit mener l'Assemblée constituante, en tant que titulaire de la souveraineté de la Nation.
Forte de cette légitimité, l'Assemblée allait ainsi légiférer dans un domaine jusqu'alors encadré par le concordat de 1516 qui réglait les rapports entre l'Eglise catholique et le Royaume de France.
C'est cette irruption unilatérale dans le domaine spirituel, sans que la Papauté n'en soit désormais partie prenante qui constituera le point de rupture avec une grande partie du clergé.
Vendre les biens nationaux pour éviter la banqueroute
Il convient de rappeler que la convocation des Etats Généraux était intervenue en janvier 1789 dans un contexte de quasi banqueroute de l'Etat, sur fond de crise économique.
Après avoir mené à bien des réformes politiques et jeté les bases constitutionnelles d'un nouveau gouvernement, l'Assemblée constituante se trouva à nouveau confrontée à la crise financière dès septembre 1789. Les impôts rentraient mal et le déficit continuait à se dégrader.
Dans la continuité des solutions adoptées par le passé, Jacques Necker proposa un nouvel emprunt qui fut consenti mais qui, à peine voté, était déjà considéré comme un expédient.
C'est à l'automne que l'idée selon laquelle les biens ecclésiastiques appartiennent à la Nation fut évoquée pour la première fois. Selon Talleyrand, le clergé était seulement usufruitier de ces biens pour servir le culte et assurer la charité ainsi que l'aide aux nécessiteux.
Ainsi, la nationalisation des biens du clergé (votée le 2 novembre 1789) était légitimée en droit, avec, pour contrepartie, la reprise des fonctions religieuses et d'assistance par la Nation.
Pour les constituants, l'achat de ce que l'on appela les "biens nationaux" par les particuliers[1] eut pour objectif d'assainir les finances publiques : à court terme, le patrimoine garantissait la dette de l'Etat auprès de ses créanciers (les assignats étant au début comme un titre de créance avec intérêt) tandis qu'à moyen terme, la vente des biens nationaux devait permettre d'apurer les dettes.
De manière indirecte, l'objectif était aussi que les acheteurs de biens nationaux lient leur sort à la Révolution et aient vocation à devenir ses plus fervents soutiens. Que la Révolution vacille et ce sont les acquisitions de cette bourgeoisie qui est remise ne cause.
La conséquence de cette nationalisation était évidemment que l'Etat remplisse à son tour sa partie du contrat. Désormais privé de revenus, le clergé devait désormais compter sur une rémunération de sa mission apostolique par l'Etat.
Ce fut l'une des questions que s'employa à régler la Constitution civile du clergé. Parmi d'autres, qui suscitèrent le conflit.
[1] Le système était censé fonctionner de la manière suivante : les futurs acheteurs de biens nationaux payaient en monnaie des assignats à l'Etat (deuxième expérience de papier monnaie en France depuis Law), cette monnaie fiduciaire devant servir à acheter prioritairement les biens nationaux avant d'être détruite une fois la transaction réalisée. Parallèlement, la Caisse de l'extraordinaire créée en décembre 1789 pour l'occasion encaissait les liquidités reçues. Les assignats constituèrent ainsi une avance sur la vente avec intérêt. En septembre 1790, ils cessent de produire des intérêts et deviennent une monnaie au même titre que la monnaie métallique. En réalité, les assignats émis ne furent pas détruits et leur émission s'accrut à un tel point qu'ils furent déconnectés de la la valeur sur laquelle ils étaient assis (les biens nationaux) et se dévaluèrent rapidement. Perte de valeur et faible confiance dans cette monnaie conduisirent à leur disparition en 1797. La mémoire familiale raconte que certains de mes ascendants perdirent l'essentiel de leurs pauvres économies ....
La religion vendue comme esclave par Talleyrand et Rabaut de Saint Etienne - image issue et commentée sur le site "l'histoire par l'image" (cliquer sur le lien suivant)
La constitution civile du clergé: les points d'achoppement
Les travaux sur la question furent abordés d'abord au sein du comité ecclésiastique[1] à partir de 1789.
Au début, le comité composé de 15 membres fut marqué par un équilibre des forces qui l'empêcha de travailler efficacement pour atteindre un consensus. Un premier projet modéré proposé par Durand de Maillane est rejeté par les députés du clergé.
Elargi à 30 membres et doté d'une majorité réformatrice de patriotes le 5 février 1790[2], le comité va désormais travailler sur un projet plus radical, d'autant que les deux évêques ne siègent plus et que d'autres membres du clergé démissionnent, passant ainsi de l'obstruction au retrait.
Le projet présenté le 21 avril 1790 par l’avocat Martineau et qui sera finalement adopté par l'Assemblée en juillet 1790, comporte quatre titres: le premier traite des offices ecclésiastiques qui sont répartis selon la nouvelle carte calquée sur celle des départements (créés par la loi du 22 décembre 1789), le second titre organise le choix des évêques et curés par mode d’élection et l'institution canonique des évêques est conférée par le métropolitain (et non plus par le Pape). Le titre trois fixe les traitements et le titre quatrième rappelle la loi de résidence pour les pasteurs.
Pour les opposants, il y a d'abord un problème de forme.
En adoptant la constitution civile du clergé, l'Assemblée s'érige en concile et les députés débattent de questions qui ne relèvent pas de leur compétence, d'autant que la même Assemblée refuse que la religion catholique soit proclamée religion d'Etat.
Si la légitimité de l'Assemblée à régler des questions d'ordre spirituel est contestée, c'est que le fond de la réforme constitue pour ses détracteurs un empiètement de la nation sur l'institution de l'Eglise.
Ainsi, le schéma d'organisation de l'Eglise et le mode de désignation de ses desservants a été calqué sur l'administration révolutionnaire, transformant les curés, les vicaires et les évêques en fonctionnaires de l'Etat.
Il y aurait un diocèse par département et le corps électoral du district procéderait à l'élection de ses prêtres tandis que celui du département élirait l'évêque.
Ce mode de désignation qui s'inspire des premiers temps de l'Eglise est aussi marqué par le principe de la souveraineté de la Nation, y compris dans le domaine spirituel, Martineau résumant cette approche de la manière suivante : "La Nation ne peut être dépouillée du choix de celui qui parle à Dieu en son nom".
Sanctionnée finalement par le roi contre son gré le 22 juillet 1790, la loi entrera en vigueur avec des difficultés, les libelles contre la constitution civile du clergé et la mobilisation des fidèles contre le texte se multipliant.
Excédée par cette contestation, la Constituante décide le 27 novembre 1790 d'obliger les fonctionnaires ecclésiastiques à jurer fidélité à la Constitution sous peine d'être déchus de leurs fonctions.
Il y aura désormais un clergé constitutionnel ("jureur" ou assermenté) et un clergé réfractaire (ou insermenté). La majorité des évêques et un peu plus de la moitié des prêtres refuseront de jurer.
[1] Spécialisés par domaine, les comités nommés par les bureaux de l'assemblée constituante occupèrent rapidement un rôle déterminant dans la préparation du travail législatif (élaboration des rapports, préparation de la loi), ramenant les bureaux à un rôle purement électif.
[2] Quelques jours plus tard, les ordres monastiques autres qu'enseignants ou hospitaliers sont dissous.
Gravure intitulée le "temps présent" vers 1790
Qu'en est-il de la constitution civile du clergé dans les anciennes provinces du Poitou, de Saintonge et d'Angoumois ? ... Et la naissance de la petite église ? La suite dans le prochain chapitre ....
