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Aussi loin que je me souvienne...

Depuis aussi loin que je me souvienne, j’aime les histoires.

 

Ce goût m’a conduit vers l’Histoire, grâce aux manuels de l’école primaire des années 60 qui nous entraînaient dans ces tentatives de reconstitution de la vie quotidienne des Gaulois et autres Vikings.

 

Les illustrations étaient sommaires et l’auteur concédait quelques incursions dans les biographies stéréotypées de ces héros qui ont fait la France : Vercingétorix, ce noble perdant, Jeanne d’Arc, cette fille du peuple qui remet son roi sur le trône ou bien ce jeune révolutionnaire de 15 ans qui sera assassiné par ces Vendéens obtus pour avoir clamé avec défi : « vive la République, à bas le Roi ».   

 

Vers l’âge de 14 ans, j’ai accompagné les premiers pas de ma mère dans la généalogie, à travers les registres paroissiaux de la petite mairie du village natal de bon nombre de ses ancêtres.

 

Je crois que j’aimais à la fois l’enquête poursuivie et le déchiffrage de ces actes d’état civil, me prenant sans doute un peu pour Champollion qui a trouvé les clés pour décrypter un monde lointain d’histoires quotidiennes.

 

Si loin et si proche, à l’instar de ce que nous racontent les graffitis de Pompéi.

 

Les actes notariés ont permis ensuite d’entrevoir un peu plus les personnes cachées derrière ces lignées et ces dates et m’ont amené à chasser les singularités au-delà des formules très classiques que l’on y trouve. Cette quête permet parfois de glaner quelques pépites comme cette lettre de Paris d’un orfèvre à sa femme aux fins de l’autoriser à prendre un bail et dans laquelle il se répand sur ses déboires judiciaires.

 

A partir de ces éléments épars, je trouve passionnant d’échafauder et d’ajuster des hypothèses à partir des éléments rassemblés et confrontés avec la grande histoire, dans un constant va-et-vient.

 

Dans ce travail, certains détails initialement négligés prennent un sens particulier tandis que d’autres n’ont pas le relief qu’ils promettaient au départ.

 

Ces très modestes assemblages permettent de donner un peu de chair à ces noms et d’esquisser certaines histoires singulières. C’est ce que je me propose de faire très modestement dans ce blog, tenter d’éclairer des fragments de vie de mes ancêtres, à la lumière de la grande histoire.

 

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16 juin 2013 7 16 /06 /juin /2013 14:01

 

  

 

 

 

 Extrait du film "Le Père noël est une ordure" -

 

 Sous l'Ancien Régime, l'honneur était une valeur essentielle que chacun était soucieux de défendre, exigeant que le tort causé soit réparé.

 

Le juriste François Dareau (1736-1784) n'affirme-t-il pas d'emblée dans son "Traité des injures dans l'ordre judiciaire ...." (1775) que de « de tous les biens, le plus précieux à soigner est sans contredit, celui d'une bonne réputation ».

 

Au nom de cette réputation, des paroles ou des faits qui nous paraîtraient aujourd'hui anodins ou, au pire, contrariants étaient,  systématiquement relevés par les victimes. Les nombreuses et mauvaises chicanes qui résultaient de cette susceptibilité exacerbée finissaient souvent devant la justice.

 

Parmi ces atteintes à l'honneur, l'injure constitue l'un délits les plus fréquemment rencontrés dans les archives des tribunaux de l'Ancien Régime[1] et donna lieu à une jurisprudence abondante et commentée.

 

Toutefois pour éviter les tribunaux, ce que l'on appelait "la réparation d'injure" pouvait se faire à l'amiable, devant notaire.

 

En introduction de son chapitre consacré à la réparation de l'injure, François Dareau précise ainsi qu'il existe deux grandes voies en matière de réparation : celle qui est volontaire (l'offenseur fait amende honorable) et celle qui est forcée et qui se résout par la voie judiciaire (l'offenseur ne veut rien entendre ou bien l'injure a porté atteinte à l'ordre public).

 

Avec la réparation volontaire l'auteur note que "l'on peut parvenir à une juste satisfaction de l'offensé sans que la justice soit obligée d'y suppléer" et précise le mode opératoire si l'injure n'est pas réparée au moment où elle est formulée. Ainsi, "si l'injure n'avoit pu être réparée sur le champ, on n'en seroit pas moins recevable à la réparer en tout tems et voici comment : en se transportant avec un Notaire, chez l'offensé pour avoir acte de la réparation qu'on lui ferait en personne, dans la forme ci-dessus, en lui offrant de plus une certaine somme pour dommages et intérêts, et une autre pour les dépends...".

 

le-capitaine-haddock.jpg

  voir le "Générateur d'insultes du capitaine Haddock"

 

Les faits

 

A travers l'histoire singulière rapportée dans cet article, un laboureur du nom de François Favre vivant au village de Boussay dans la commune de Vendeuvre du Poitou se retrouve en janvier 1791 devant le notaire pour faire amende honorable.

 

Son crime ? Il a traité de voleur l'huissier royal Emery Raymond Auclerc, à l'issue d'une virée au cabaret avec un compère de boisson du nom de Pierre Auger.

 

Dans l'acte notarié, François Favre précise que « s’étant trouvé un certain jour à boire chez Pierre Bertot cabaretier (…) avec le dénommé Pierre Auger, bordier, (…) ce  particulier lui raconta les faits d’une instance qu’il avait eu défendant contre le sieur Raymond Emery Auclerc huissier royal demeurant au même bourg de Vendeuvre pour l’avoir insulté et traité de voleur, que lui comparant, étant excité à boire par ce particulier Auger, se trouva ivre et qu’ayant perdu la raison, ledit Auger lui fit plusieurs instances pour le mettre dans son parti et lui faire également dire que ledit Auclerc était un voleur et en quoi il ne manqua pas de réussir par la vertu du vin qu’il lui avait fait boire. »

 

Mais l'infortuné laboureur regrette de s'être laissé emporté, d'autant que son petit forfait risque de lui coûter cher.

 

 « Depuis ce temps, ledit Favre ayant été informé que ledit Auclerc était sur le point de le poursuivre pour avoir de lui réparation des injures qu’il avait mal à propos proféré contre son honneur et réputation… » et pour éviter la poursuite judiciaire, François Favre « s’est transporté pardevant nous et a dit que c’est à tort qu’il a devant sa maison traité de voleur en ce qu’il n’a jamais éprouvé de sa part du service et ne s’est jamais aperçu qu’il a fait tort à qui que ce soit que s’il a proféré les mêmes injures contre lui s’en a été qu’à la pressante sollicitation dudit Auger qui l’avait pour cet effet enivrer » et qu’il est aujourd’hui repentant et « promet par les présentes de ne jamais récidiver lesdites injures reconnaissant ledit sieur Auclerc pour homme de Dieu et d’honneur non capable d’avoir trompé la confiance de qui que ce soit ».

 

[1] Hervé Piant "La justice au service des justiciables? La régulation de l'injure à l'époque moderne"

 

l-ivresse-au-cabaret.jpg

Débordement au cabaret (à écouter : conférence de Mathieu Lecoutre "Le compromis du cabaret à Nantes au 18ème siècle")

 

Les protagonistes

 

Un laboureur qui a traité de voleur un petit bourgeois (juriste qui plus est) se trouve dans une situation d'autant plus embarrassante que l'injurié est susceptible et se soucie donc peu que le brave homme ait été ivre. 

 

L'injure est certes insignifiante (y en-t-il eu d'autres plus insultantes que l'acte tairait par pudeur?) mais elle a été lancée sous les fenêtres du petit notable, possiblement à une heure de grande écoute.

 

François Dareau souligne d'ailleurs dans son ouvrage que la réparation de l'injure est différente, selon que celle-ci émane d'une personne du peuple à l'encontre de quelqu'un qui lui est socialement supérieur, ou au contraire si c'est l'inverse avec un traitement allégé dans ce second cas[1].

 

Aussi, convient-t-il non seulement de préserver "l'honneur et réputation" mais aussi en filigrane, de réparer l'atteinte portée par le simple laboureur au respect de l'huissier royal qui est un "coq de village".

 

A cet effet, Auclerc a fait savoir probablement publiquement qu'il poursuivrait ledit Favre en justice faute d'une réparation d'injures.  Le bruit s'est répandu que cela ne se passerait pas comme çà.

 

Qui est l'offenseur?

 

Le seul candidat que j'ai trouvé dans les archives départementales en ligne est né le 7 juin 1750 à Vendeuvre et il y est décédé le 10 juin 1799. Il s'est marié trois fois au cours de sa courte vie. Son premier mariage est daté du 26 février 1772 à Vendeuvre avec Anne Pouvrasseau (qui est la nièce d'un de mes ancêtres Charles Desnoël), puis avec Marie Anne Thibault qui décède en 1788 et il se marie enfin une troisième fois le 5 janvier 1789 avec une veuve, Magdeleine Soufficeau, à Cheneché.

 

Il a 40 ans au moment des faits. Il sait signer (ce qui rare à l'époque dans cette région) et sa condition de laboureur le placerait a priori un petit peu au dessus des journaliers et bordiers[2].

 

Quoique les frontières soient peu nettes car si un laboureur possède la terre qu'il cultive, tout dépend de leur importance et de sa capacité à en tirer sa subsistance sans être obligé de se louer en plus à la journée pour joindre les deux bouts.

 

En l'espèce, il est difficile de déterminer dans quelle mesure François Favre est ou non un gros laboureur mais le milieu social de ses épouses plaide plutôt en faveur du statut de petit paysan. 

 

D'ailleurs chez le cabaretier Bertot, c'est la convivialité partagée avec quelqu'un de son milieu social, le bordier Pierre Augé, qui sera source de ses difficultés.

 

Du reste, notre empathique laboureur rend très vite les armes en s'empressant d'aller chez un notaire pour conclure rapidement cette malheureuse affaire.

Vrai ou fausse, l'ivresse est bienvenue. Elle excuse le dérèglement passager.

 

 20427709-copie-1.jpg

  Rencontre au cabaret (vers 1625) - Valentin de Boulogne dit " Le Valentin"

 

Et l'offensé?

 

Huissier royal de son état (parfois aussi désigné comme notaire[3]), le "sieur" Raymond Emery Auclerc est né le 7 janvier 1753 à Chabournay. Il est le fils d'Emery Auclerc, notaire et de Marie Jeannet et son grand-père Etienne[4] était également notaire.

 

Il se marie avec Jeanne Habert, fille d'un marchand le 10 octobre 1775. Ses parents sont déjà décédés au moment du mariage et c'est Jean Isaac Roblin son oncle vitrique qui est son curateur (le frère de son défunt beau-père).

 

Il perpétue avec un certain succès une dynastie de petits notables reconnus, ce qui le conduira à exercer la fonction de maire de Vendeuvre.

 

A noter en effet que les décrets des 14 décembre (organisation des municipalités) et 22 décembre 1789 (organisation des départements) consacrent une nouvelle organisation territoriale du royaume basée sur les départements et les districts qui sont nouvellement créés et les anciennes paroisses qui deviennent des communes dirigées par des officiers municipaux et un maire élus. Les premières municipalités sont constituées en février 1790 par voie du suffrage censitaire. Ont la qualité d'électeurs, les hommes âgés d'au moins 25 ans qui s'acquittent d'un impôt équivalant à trois journées de travail.

 

Raymond Emery Auclerc signe comme maire certains actes d'Etat civil en 1795 et c'est cette qualité qui lui est donnée dans l'acte de naissance de sa fille Marie Radegonde en 1793 et de son fils Brutus[5] le 14 brumaire an 3 (4 novembre 1794) puis au moment décès de ce dernier intervenu 11 mois plus tard.

 

Il possède très certainement quelques terres qu'il loue, la petite bourgeoisie de l'ancien Régime (mais c'est aussi vrai au cours des deux siècles qui suivent) étant obsédée par la constitution d'une propriété terrienne susceptible de générer un revenu[6].

 

Le bordier Pierre Augé pourrait donc être locataire des terres du sieur Auclerc et l'augmentation éventuelle du loyer par son propriétaire a pu conduire Auger à estimer publiquement au cabaret que c'était du vol.

 

Auclerc meurt jeune (entre 1796 et 1799), apparemment héritier d'un patrimoine génétique assez déplorable, puisque son père décède à l'âge de 32 ans, ses oncles meurent également jeunes[7] et son grand père est âgé de 37 ans quand il décède.

 

L'homme par qui le "scandale" arrive

 

J'ai enfin tenté d'identifier le fameux Pierre Augé, celui qui est finalement à l'origine de cette affaire, le mauvais génie qui aurait soufflé la malheureuse idée à François Favre.

 

J'ai trouvé deux candidats, sans qu'un indice déterminant puisse les départager.

 

Le premier, un peu plus âgé que les deux autres protagonistes est né en 1743 à Vendeuvre. Il a 47 ans au moment des faits et se trouve marié à une certaine Jeanne Jaudoin, épousée le 12 juin 1764. Il décède à 63 ans à Vendeuvre (cultivateur sur son acte de décès).

 

Le second, plus jeune est né en 1764 et s'est marié le 12 mai 1789 avec Rose Noël. Il avait 27 ans au moment des faits. Il décède en 1837 à l'âge de 78 ans (il est désigné comme cultivateur sur son acte de décès).

 

A première vue, le plus âgé des deux est peut-être celui qui est le plus plausible, étant donné son ainesse et donc un certain ascendant sur le laboureur.

 

Mais on peut tout aussi bien parier sur un échauffement de la jeunesse communicatif du jeune Auger dans cette période révolutionnaire  ... Mais c'est une autre histoire ... 

 

  


[1] Le Siècle des Lumières et la Révolution ne changent pas l'idée selon laquelle le respect de la hiérarchie sociale est central pour le bon ordre de la société. Le citoyen Favre n'est pas dans les esprits, l'égal du citoyen Aucler.

[2] Le bordier (ou métayer selon les régions) est le locataire d'une petite ferme dont il partage les fruits avec le propriétaire.

[3] En 1785, il est désigné par le duc de Richelieu (baron de Mirebeau) en tant que notaire géomètre arpenteur pour Cheneché.

[4] Etienne Auclerc et sa femme Marie Biet auront  5 enfants : Etienne qui fait partie de mon ascendance ainsi qu'Emery (le père de Raymond Emery), Mathurin, Jeanne, Marie et Marianne (épouse de Jean Isaac Roblin).

[5] Est ce que ce prénom célèbre le révolutionnaire Brutus Magnier ou bien reflète-il le regain d'intérêt pour l'Antiquité de cette période?

[6] Dans l'acte de décès de Jeanne Habert, son fils est d'ailleurs qualifié de "propriétaire".

[7] Son père meurt en novembre 1762 (sa mère se mariera l'année d'après avec un certain Pierre Robelin). Quant à ses oncles, Mathurin décède à 26 ans et Etienne (mon ascendant) à 37 ans.

 

 

 

 

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20 janvier 2013 7 20 /01 /janvier /2013 23:55

 

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Les plaideurs de Jean Racine - monologue de Petitjean

 

A l’origine de l’histoire singulière qui suit, il y a une lettre d’un orfèvre à sa femme rédigée le 26 avril 1656 à Paris et dont la découverte montre que les archives départementales peuvent parfois recéler quelques trésors  insoupçonnés.

 

Il y a quelques années en effet et en parcourant des minutes notariales, ma mère a identifié un contrat de bail concernant ses ancêtres, auquel cette lettre était attachée.

 

La raison de cette insertion dans la liasse est simple. La lettre de l’orfèvre Jean Delaunay à sa femme Françoise Vuellin avait pour objet de constituer pour cette dernière un mandat de son mari afin qu’elle puisse contracter à sa place ce qui s’assimilerait aujourd’hui à un bail commercial et d’habitation.

 

Selon les différentes coutumes en vigueur à l’époque et notamment la coutume du Poitou, la femme était une mineure sur le plan juridique et ne pouvait s’engager civilement pour les contrats et les actes qui la concernaient, ni a fortiori pour ceux concernant la communauté, sauf à détenir une autorisation de son mari.

 

En l’espèce, le mandat donné par Jean Delaunay ne prend pas une forme particulière et apparaît simplement à la fin de la lettre, sous la formulation suivante : « pour délogier fait en tout ainsy que vous aviserai Bon, ait en avis nos amis de par delà, je ne me soucie pas du cartier, pourvu que le lieu vous agrée et à votre fils, je m’agréra bien Je ne suis pas trop difficile, si le lieu est cher ou malcommode, fait en ferme pour pire (…) ou en avertissant »

 

Attaché à la lettre, un contrat de bail daté du 11 mai de la même année précise que : « Mathurin Loizillon, maître chausseur audit Poitiers y demeurant (…) a baillé et affermé à Dame Françoise Vuellin, femme de sire Jean Delaunay, maître orfèvre, absent d’ici, lui ayant chargé et pouvoir de passer (le contrat) par vertu de lettre missive qui demeure attachée à ces présentes jusqu’à ce que ledit Delaunay ait ratifié icelles ». Apparemment, Françoise Vuellin choisit de temporiser en reconduisant simplement le précédent bail des lieux que la famille occupe déjà, et ce pour une année[1].

 

 Au-delà du mandat donné par Jean Delaunay à sa femme, cette lettre permet à l’orfèvre de relater à celle qu’il appelle affectueusement « ma Fanchon », ses déboires judiciaires qui l’ont conduit à Paris.

 

Cette lettre que j’ai retranscrite (comme j’ai pu) en Français moderne, apprend beaucoup sur la justice du 17ème siècle et je me suis donc lancé dans cet article à un décryptage.

 

[1]Le contrat vise en effet "une boutique, chambre haute, antichambre, galerie et aisément occupées ci-devant par les Delaunay et qu’ils occupent encore" et il est reconduit en réalité pour une année.

 

 

Graveur.jpg

 

 Atelier de graveurs de monnaie - gravure 18ème siècle

 

Quelques repères préalables concernant la famille Delaunay

 

Jean Delaunay naquit vers 1608 et son enterrement est recensé le 12 février 1682 (paroisse de Saint Didier à Poitiers). Il était le fils de Pierre Delaunay, maître orfèvre et graveur de la monnaie de Poitiers, et de Marie Caillaudon (ou Gaillaudon).

 

Deux sources permettent de retracer l'ascendance de Jean Delaunay. Son père Pierre, serait le fils de Jehan Delaunay, marchand et bourgeois de Paris et de Marie Cochet tandis que Marie Caillaudon serait la fille de François Gaillaudon[1], maître orfèvre et graveur à la monnaie de Poitiers et de Barbe Bourgeois (contrat de mariage du 23 juin 1591, minutes Jehan Chaigneau - François Gaillaudon étant lui-même fils de Jehan Gaillaudon, "licencié es loix et advocat en la cour et Parlement" de Poitiers et tailleur de la monnaie).  

 

Il épousa Françoise Vuellin le 28 avril 1630 (paroisse de Saint Didier à Poitiers). Elle était la fille de Jehan Vuellin, marchand à Latillé, et d’Esther Cottin.

 

Ce sont deux familles bourgeoises qui s’unirent. Un contrat de mariage établi peu de temps avant la célébration nuptiale (sans les deux pères des époux qui sont décédés au moment du contrat), précise les apports respectifs des familles qui sont plutôt conséquents pour l’époque [2].

 

 

portait d'un couple

 portrait de couple (anonyme 16ème siècle)

 

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 Lit de justice de Charles VII au Parlement de Paris (enluminure de Jean Fouquet)

 

 

Pour "la justice et l'équité de ma cause ... "

 

Ce qui occupe Jean Delaunay au moment de la rédaction de la lettre, c'est le suivi d'un procès le concernant et pour lequel il s'est justement déplacé à Paris.

 

De manière typique pour la justice de l'ancien Régime, c'est un procès que l'on devine déjà ancien et qui a emprunté des voies tortueuses.

 

Delaunay aurait eu raison contre un certain Payraud mais son succès initial aurait été battu en brèche par le sieur Herpin qui, ne voulant pas lâcher l'affaire, intenta avec succès un recours devant la Cour des monnaies, cour souveraine spécialisée de l'ancien Régime.

 

Apparemment, le procès devant la Cour des monnaies n'a pas tourné à l'avantage de Delaunay qui se plaint notamment d'avoir été condamné aux dépends.

 

Son affaire parisienne est désormais suspendue à un recours au Conseil (probablement le conseil privé du Roi qui juge les affaires des particuliers en cassation[3]), à l'issue duquel il compte bien enfin voir triompher "la justice et l’équité de (sa) cause" ainsi qu'il l'écrit à plusieurs reprises.

 

C'est une question qui le préoccupe tellement qu'elle constitue l'unique propos de sa lettre.

 

L'on comprend d'ailleurs que son procès ne lui laisse aucun temps libre comme il le précise incidemment à sa femme, en réponse à une demande d'achat d'outils de son frère ou, en tout cas, de sa parentèle. Il écrit à cet égard "Dites à Delaunay qu’au premier jour où j’aurais le loisir, je lui achèterais tous les outils qu’il me mande, mais quand à présent je ne puis vaquer qu’à mes affaires, si j’avais six jambes, je lui emploierais."

 

 

[1]voir "les médailleurs et graveurs de monnaies, jetons et médailles en France" (Natalis Rondot - 1904) page 215. François Gaillaudon fut commis par la Cour des monnaies dans l'exercice de l'office de tailleur des monnaies de Poitiers le 14 août 1555. Il fut nommé tailleur des monnaies en titre par lettres patentes du 14 mai 1562, son frère Raphaël s'étant démis de sa charge en sa faveur. Il fut reçu par la Cour des monnaies tailleur fieffé et héréditaire du pays et comté de Poitou le 4 mai 1563.  A sa demande, la Cour des monnaies confirma l'exercice de l'office de tailleur des monnaies par le maître orfèvre Jean Bobinet mais en qualité de commis de Gaillaudon (Bobinet étant devenu son gendre). Gaillaudon décéda en 1616 et son autre gendre Pierre Delaunay lui succéda vraisemblablement dans l'office puisqu'il est (parfois) paré du titre de tailleur de la monnaie.

 

[2]La mère de l’époux paya 1500 livres le jour de la bénédiction nuptiale dont 700 livres constituèrent ses biens propres (« pour son estoc et paigne ») et 800 livres versées à la communauté. Pour la future épouse, sa mère s’engagea à payer une somme totale de 1400 livres,composée de 200 livres pour l'achat d'un lit et d'un trousseau et payables lejour de la noce ainsi que de 600 livres versées à la communauté et 600 livres réservés par l’époux à son épouse ("pour son estoc et paigne"). Pour le paiement du reste, la mère de Françoise Vueillin dispose de deux ans pour verser les 1200 livres restantes, ce versement sera majoré d'intérêts ("au denier vingt").

 

 

 

 

 

 

 

 

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19 janvier 2013 6 19 /01 /janvier /2013 14:21

ma fanchon 2

Charivari - Marin Marais

 

 

 

 Déboires judiciaires d'un orfèvre poitevin (suite et fin)  

 

Un objet du litige délicat à déterminer

 

Le fond de l'affaire est assez obscur mais certains des propos de Delaunay dans sa lettre permettent malgré tout de la cerner.

 

Un faisceau des indices contenus dans la lettre tendrait a priori à montrer qu'il s'agit d'une affaire d'ordre commercial avec possiblement l'exercice d'un droit hérité qui est contesté.

 

Sans invalider le caractère au moins partiellement professionnel de l'affaire, d'autres éléments donnent à penser que le litige de notre infortuné orfèvre se trouverait à la lisière de deux compétences juridictionnelles et que son contradicteur le sieur Herpin aurait réussi en conséquence à faire rebondir le procès devant la Cour des monnaies.

 

 A ces conflits de compétences qui conduisaient à rejouer les mêmes procès devant des juridictions différentes et sur lequel je reviendrai, s'ajoutait la possibilité de multiplier les appels que la création des Présidiaux au milieu du 16ème siècle ne régla pas vraiment.  

 

La logique moderne du double degré de juridiction était en effet étrangère à l'ancien Régime, pour le plus grand cauchemar du justiciable du 17ème siècle et de son porte-monnaie, un procès pouvant parfois s'étaler sur plusieurs générations.

 

 Un contentieux qui semblerait d'ordre commercial et/où patrimonial

 

Tout d'abord, la juridiction qui a été saisie par Herpin plaide en faveur de cette interprétation.

 

La Cour des monnaies était en effet une juridiction spécialisée de dernier ressort[1] compétente pour tout conflit de nature civil ou criminel impliquant deux champs de compétence, à savoir ce qui se rapportait à la fabrication de la monnaie (et par extension de l'emploi des matières d'or et d'argent ) mais aussi à la police des communautés de certains métiers liés aux métaux précieux, dont les orfèvres.  

 

Cette compétence juridictionnelle qui s'exerçait compte tenu du caractère régalien et monopolistique de la production de la monnaie, s'étendait à la confirmation des titulaires des charges héréditaires instituées en la matière, notamment pour la fabrication (tailleurs[2] et graveurs de la monnaie) et le contrôle (et gardes des monnaies).  

 

Compte tenu du fait que la famille Caillaudon était titulaire d'une charge de graveur et tailleur de la monnaie ayant apparemment été transférée à Pierre Delaunay, il est possible que ce soit la possession de cette charge qui soit en cause.

 

Cet élément pourrait être corroboré par le fait que son fameux adversaire dans ce procès, le sieur Herpin, était maître orfèvre à Poitiers reconnu par lettres patentes du roi en date du 15 janvier 1640, comme tailleur "fieffé héréditaire de la monnaie de Poitiers" (c'est à dire mis en possession du droit patrimonial de tailler la monnaie). Il fut d'ailleurs confirmé dans sa charge par la Cour des monnaies en janvier 1655, soit une année seulement avant la lettre de Delaunay à sa femme.  

 

Un autre élément qui plaide dans ce sens à trait aux documents que Jean Delaunay réclame à sa femme pour prouver encore une fois la "justesse de sa cause".  

 

Il souligne en effet en fin de lettre que "si par le moyen de M. Charit (ou Charet?), je pouvais avoir de Mr Le Meaud ou autre de ses amis l’acte de renonciation à la communauté de ma mère, ma cause serait certainement gagnée il me faudrait aussi avoir l’acte qui est chez le cousin Aubineau" (le cousin Aubineau étant le notaire royal Philibert Aubineau ou bien un de ses fils).

 

Jean Delaunay aurait ainsi peut-être défendu un droit héréditaire venu de son arrière grand père, probablement en vain puisque ni lui ni ses héritiers de furent porteurs du titre de tailleurs de la monnaie de Poitiers.

 

justice tarot

 La Justice - Tarot de Marseille

 

Un possible conflit de juridictions pourrait être en jeu

 

Dans les protagonistes de l'affaire, la lettre mentionne fréquemment un certain "Payrault" qui apparaît au premier abord comme un allié de son adversaire Hurpin, que ce dernier se serait obstiné à suivre selon Delaunay.

 

L'orfèvre précise que s'il a eu raison contre ledit Payraud, il devrait pouvoir gagner contre Hurpin, l'arrêt de la Cour des monnaies contre lequel il se débat au moment de la lettre n'étant dans son esprit qu'une simple embûche qui ne l'empêchera pas de gagner son procès à la fin.

 

J'ai d'abord essayé de déterminer si le sieur Payraud n'appartenait pas lui-même au monde de l'orfèvrerie à Poitiers ou bien à celui de la monnaie. Sans succès.

 

Toutefois, une famille Peyraud est identifiable à Poitiers au 17ème siècle dont certains des membres ont appartenu au monde judiciaire. Plus spécifiquement , Philippe Peyraud (de la Chèze) succéda à son père Pierre au Présidial de Poitiers en 1654, en qualité de conseiller du roi et juge magistrat.

 

Il apparaît plausible que cette personne ait pris une part prépondérante dans la première phase du procès qui se serait d'abord déroulée devant le Présidial, peut-être en qualité de rapporteur de l'affaire.

 

L'opinion dudit Payraud, soit sur le fond de l'affaire, soit sur la compétence du Présidial (la question successorale étant alors jugée comme primordiale et non pas subsidiaire), n'aurait pas été retenue ce qui expliquerait pourquoi un premier jugement serait intervenu en faveur de Delaunay, avant que la Cour des monnaies actionnée par le recours d'Hurpin n'ait finalement jugé contre Delaunay.

 

S'il s'agit d'une simple hypothèse dans cette affaire, ce type de situation était fréquente dans la justice de l'ancien Régime, un même litige finissant par devenir un match rejoué ad nauseam devant des juridictions successives qui se contredisaient entre elles, au nom de la primauté de leurs compétences.

 

Saint Louis rendant la justice

 

saint_louis_rend_la_justice2.jpg

 placet au roi

  Modèle de requête adressée au Roi

 

   

L'ultime recours de Delaunay : le Conseil privé ou Conseil des Parties

 

Au moment de la rédaction de la lettre et si notre pauvre homme a perdu devant la Cour des monnaies, il entretient malgré tout  l'espoir que ses démarches pour faire casser l'arrêt en question aboutissent.

 

Cela nous permet d'aborder une autre particularité du droit de l'ancien Régime qui ferait bondir nos juriste actuels : même perdue devant une juridiction souveraine comme le Parlement de Paris où bien la Cour des monnaies, le procès peut-être réexaminé par le Conseil privé du Roi[3].  

 

Cette possibilité quasi miraculeuse qui fait mentir le jugement d'une Cour fusse-t-elle souveraine, s'explique par la conception même de la justice sous l'ancien régime.

 

Le Roi était à la source de toute justice et bien que celle-ci s'exerçât pour des raisons fort compréhensibles de manière déléguée à travers des juridictions organisées et des juges, celui-ci s'imposait comme le dernier ressort pour toute matière (y compris criminelle pour le plus grand espoir des condamnés à mort).

 

Le roi ne siégeait physiquement que très rarement mais il siégeait toujours de manière symbolique par un siège vide, le Chancelier (l'équivalent du ministre de la justice actuel) présidant les séances au nom du roi.

 

Encore fallait-il toutefois que le Conseil privé estima que la demande était recevable pour des raisons de faits ou de droit.

 

C'est tout l'enjeu des démarches du pauvre Delaunay.

 

[1]La Cour des monnaies examinait en première instance ou en dernier ressort les appels des décisions des juges gardes des Monnaies. Ces derniers étaient des officiers royaux, placés par deux auprès de chaque hôtel des monnaies. Leur travail consistait à vérifier tout le travail de la monnaie afin qu'elle fut exécutée conformément aux ordonnances royales (voir dictionnaire de Furetière).

 

[2]cf. le Dictionnaire de Furetière : Le tailleur de monnaies est celui qui façonne les poinçons d'effigies et fabrique les matrices servant à frapper la monnaie. Un seul tailleur général est responsable des poinçons et des matrices tandis que les tailleurs particuliers sont chargés de frapper la monnaie. les gardes des monnaies sont également des officiers royaux (prestigieux selon Furetière) qui sont juges de première instance en matière de monnaie et dont les appels ressortissent à la Cour. Etablis par deux, ils sont placés auprès de chaque hôtel des monnaies. Leur travail consiste à vérifier tout le travail de la monnaie afin qu'elle soit exécutée conformément aux ordonnances royales. L'essayeur est quant à lui le titulaire d'un office qui est préposé pour faire l'essai de la monnaie, des matières d'or et d'argent destinées à la fabrication, et vérifier si elles sont au titre auquel elles doivent être

 

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  Les gens de justice (Honoré Daumier)

 

" ... J’ai maintenant de l’argent et des amis et bon droit ..."

 

A travers la lettre de l'orfèvre, on mesure les ingrédients nécessaires pour obtenir gain de cause dans l'ancien Régime et ainsi laver l'affront que l'on avait subi[1].

 

Il faut d'abord de l'argent et c'est d'ailleurs le premier point que soulève la lettre. Delaunay indique à cet égard qu'il a bien reçu les 117 livres adressés par lettre de change et confirme avoir reçu précédemment 100 livres. Deux sommes substantielles à l'époque.

 

Les frais de procès classiques pouvaient s'avérer en effet vite lourds, entre le paiement des procédures et celui des épices.

 

S'y ajoutait parfois le paiement de dessous de table pour influer sur l'issue du procès.

 

Ainsi dans cette affaire, Delaunay signale que la partie adverse a usé de corruption à son encontre ("j’ay perdu ma cause au conseil (parce que) il n’a été que par le moyen de l’argent que le clerc[2] pour Herpin a donné au signataire de notre rapporteur dont depuis il a reçu action") ce qui a induit sa fameuse condamnation au paiement des dépends.

 

Vrai ou fausse, cette assertion tend à montrer que la pratique était commune.

 

Il est déterminant de pouvoir compter sur un réseau de personnes parfois bien placées que Delaunay appelle des "amis", soit à Paris, soit à Poitiers ("nos amis de par delà" comme il le dit).

 

A Paris, il compte sur des relations, certaines semblent sensibles à son cas ("Je ne suis pas abandonné par M. ni Mme Daligne ni de Monsieur Machaut, ils s’intéressent de mon affaire"), d'autres sont plus impliquées. C'est ainsi que la famille de son "ami" monsieur Lescot, semble dévouée à sa cause.

 

Ainsi, le fils de M. Lescot se démène pour "choisir tout ces messieurs les maîtres de requête pour la justice et l’équité de ma cause" tandis que son gendre qui est huissier de la chaîne[3] (et donc un allié dans la place !) "a de grands amis au Conseil (et) sait le tort et injustice que l’on m’a fait qui m’a promis qu’il sera contredit et il fera annuler mon arrêt".

 

A Poitiers, il fait activer ses réseaux par sa femme pour trouver les papiers nécessaires que ce soit chez monsieur Charet, Le Meaud ou bien encore son cousin Aubineau.

 

Pour gagner, il faut aussi "avoir bon droit". Comme tout plaideur qui se respecte, il en est convaincu et ce maudit arrêt sera cassé "pour avoir été obtenu contre la coutume de Paris et du Poitou qui est plus forte que leur arrêt du Conseil".

 

Avoir raison est une chose mais gagner en est une autre, surtout lorsque la cause est défendue par des incapables (point de vue tellement intemporel en la matière !) comme il le dit dans sa lettre "Si mon avocat eut été mieux instruit de mon affaire je n’eut pas été condamné aux dépends, les avocats du Conseil ne sont la plupart que des ignorants ..."

 

Une autre embûche l'attend: c'est le conflit d'influence larvé semblant exister à cette période, entre le tout puissant Parlement de Paris et le Conseil privé, à propos de la Cours des Monnaies.

 

Il constate que cela n'arrange pas ses affaires :

 

 "le plus grand mal que je trouve en mon affaire c’est le désordre qui est maintenant à Paris entre le Conseil et le Parlement, le Parlement veut entreprendre sur la Cour des monnaies et le Conseil protège la Cour des monnaies ce qui est la cause dont j’ai été renvoyé ..."

 

  


[1] Pour l'homme du 17ème siècle, les questions d'honneur sont primordiales et il était chatouilleux de ce point de vue. L'on s'insultait ou l'on se battait facilement pour un mot de trop et si le procès était aussi l'occasion de vider l'abcès de manière civilisée (y compris pour des questions que nous trouverions futiles aujourd'hui), chacun mettait son honneur dans le fait de gagner la partie. Delaunay répète à l'envie que la justesse de sa cause doit être reconnue et s'il dit peu se soucier du paiement des dépends, cet aspect revient trop souvent dans son propos pour qu'il le prenne pour anodin : payer les dépends c'est bien parce que l'on a perdu l'affaire et que l'affront demeure entier ...

 

 

[2] Le terme "Le clerc" utilisé dans la lettre prête à confusion :  le mot peut signifier le scribe de la juridiction (ou le greffier) mais ce peut-être aussi le nom de famille Le Clerc. Dans le doute, j'ai écarté cette dernière hypothèse qui n'est cependant pas improbable est probable car c'est le nom de famille de l'épouse de René Herpin et qu'un Jacques Le Clerc se trouve appartenir à sa parentèle en tant qu'orfèvre et gardien de la monnaie à Poitiers.

 

[3] Selon le Dictionnaire de Furetière, l'huissier de la chaîne au Conseil est celui qui porte les ordres du roi ou du chancelier.

 

 

 

Le pauvre monsieur Delaunay gagna-t-il ou rentra-t-il à la maison, en ruminant sa défaite ? La fin de l'histoire est écrite dans des archives que je n'ai pas trouvé.

 

Reste ce petit témoignage touchant de près de 350 ans qui commence affectueusement par "Ma Fanchon" .....

 

 

 

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